Politiques du conseil d’administration
Les politiques de gouvernance du conseil d’administration de l’OSFSSS sont destinées au conseil d’administration de l’OSFSSS. Autrement, le contenu de cette section n’est disponible qu’à des fins informatives et de transparence, conformément à la politique sur les conditions d’utilisation du site Web de l’OSFSSS.
Le conseil d’administration de l’OSFSSS définit les besoins humains à combler ; pour qui et la valeur et la priorité de chaque besoin. Ces politiques « axées sur les objectifs et la mission » sont rédigées dans une optique à long terme et incarnent la majeure partie de la planification à longue échéance du conseil (orientations stratégiques) et du leadership éclairé proactif pour les résultats souhaités.
Nouvelles politiques à suivre
Les politiques sont établies par le conseil d’administration de l’OSFSSS pour régir les valeurs et les risques en fixant des limites et des tolérances de risque. Les politiques établissent les limites d’acceptabilité à l’intérieur desquelles les méthodes et les activités peuvent être déléguées de manière responsable à la DG pour qu’elle les exploite ; elles s’appliquent aux « moyens » d’atteindre des résultats critiques.
Nouvelles politiques à suivre
Les politiques sur les relations entre le conseil d’administration et la direction générale établissent la façon dont le conseil d’administration de l’OSFSSS délègue son pouvoir à son seul employé, la direction générale. Elles déterminent également comment le conseil évalue le rendement de la DG en ce qui concerne l’atteinte des résultats critiques, comment le conseil d’administration soutient la DG et la façon dont il évalue son rendement selon les politiques sur les limites exécutives. Ces politiques sont rédigées par le conseil d’administration pour guider sa propre approche collective.
Nouvelles politiques à suivre
Les politiques du processus de gouvernance établissent la philosophie et l’approche du conseil d’administration de l’OSFSSS en matière de gouvernance, sa responsabilité et les spécificités de son propre travail.
Code de conduite du conseil d’administration et de ses comités
Dépenses du conseil d’administration et de ses comités
Rémunération du conseil d’administration et de ses comités
Reconnaissance des territoires
Présence aux réunions du conseil d’administration
